Contrôle - forfait Agricole
1. Lien Vers le Tableau Excel
2. Forfait Agricole
Les subventions agricoles sont calculée sur la base de l'effectif d'octobre de la année précédente et couvre l'année civile.
L'exercice comptable des établissements étant à cheval sur 2 années civiles il faut calculé les quottes-part de subvention de chacune des années civiles sur lesquelles se trouve l'exercice en court.
Ces subventions sont calculées en fonction des effectifs Internes, Demi Pension et Externes de Etablissement agricole.
Le contrôle permettra en suite de déterminer le trop perçu ou à recevoir et le justifier.
Onglet "COMPTE"
La feature se base sur la même logique que l'affichage dans le Cycle A
- Lister les comptes 737*
- Attention, si on a des comptes qui sont dans des collectifs, n'afficher que les collectifs.