Contrôle - Subventions investissements par le résultat ANC

Date arrêté

[Text] Optional

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Même colonne de ce tableau sur N-1

Objet

[Text] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Même colonne de ce tableau sur N-1

Base Subventionnée

[Price] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Même colonne de ce tableau sur N-1

Taux de la subv.

[Percent] Optional

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Même colonne de ce tableau sur N-1

Subvention Attribuée

[Price] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Même colonne de ce tableau sur N-1

Justif années Antérieurs

[Price] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur ( peut etre 0 mais pas vide)

Montant de la colonne Justifié N sur le tableau N-1.
( Colonne N du tableau de l'exercice N-1)

A recevoir Fin N-1

[Price]  Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur ( peut etre 0 mais pas vide)

Montant de la colonne A Recevoir N sur le tableau N-1.
( Colonne P du tableau de l'exercice N-1)

Percu d'avance Fin N-1         ( signe -)

[Price]  Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur ( peut etre 0 mais pas vide)

Montant de la colonne Perçu d'avance N sur le tableau N-1.
( Colonne Q du tableau de l'exercice N-1)

Justifié N

[Price] Required

Données entrée manuellement par le collaborateur ( peut etre 0 mais pas vide)

NON

Reçu N

[Price] Required

Données entrée manuellement par le collaborateur ( peut etre 0 mais pas vide)

NON

A Recevoir Fin N

[Price] Required

Calcul

N/A

Perçu d'avance N ( cpte 4419* signe - )

[Price] Optional

Données entrée manuellement par le collaborateur

NON

Reste à justifier Fin N

[Price] Required

Calcul

N/A

Date arrêté

Objet

[Text] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Valeur du tableau 1 pour objet

Avant clotûre -
Subvention avec DT de reprise (I)

[Price] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Subvention avec DT de reprise à la cloture du tableau de l'exercice N-1 (Col AC)

Avant clotûre -
Subvention non Renouvelable (II)

[Price] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Subvention non renouvelable à la cloture du tableau de l'exercice N-1 (Col AD)

Durant l'exercice -
Durée en Année

[Number] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Même colonne de ce tableau sur N-1

Durant l'exercice -
Valeur (III)

[Price] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur ( peut etre 0 mais pas vide)

Calcul : Total justifé /durée en années
(Si Justif année antérieures + justif N  du tableau 1 divisé par durée en années est > Subvent avec dt de reprise de N-1 alors Subvention avec dt de reprise de N-1 sinon Total justifié / nbr d'année

A la clotûre -
Subvention avec DT de reprise (I - III)

[Price]  Required

Calcul : Subvent avec DT de reprise N-1 (I)  - Valeur (III) si > 0 sinon 0

n/a

Avant clotûre -
Subvention avec DT de reprise  (II + III) 

[Price]  Required

Calcul : Subvention nonrenouvelable (II) avant cloture + Valuer (III) durant l'exercice

n/a

Date arrêté

Objet

[Text] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Valeur du tableau 1 pour date

Avant clotûre -
Subvention Brute

[Price] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Montant Subv Brute à la cloture de ce tableau sur N-1 (Col AQ)

Avant clotûre -
Cumul des Amort.

[Price] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Montant Cumul des amort. de ce tableau sur N-1 (Col AR)

Avant clotûre -
Subvention Nette

[Price] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur

Calcul : Subv Brute avant la cloture - Cumul des amortissement avant la cloture.

Transfert 139 vers 777 -
Durée en année

[NUMBER] Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur ( peut etre 0 mais pas vide)

Montant de la même colone sur le tableau N-1.
( Colonne N du tableau de l'exercice N-1)

Transfert 139 vers 777 -Prorata Temporis

[Number]  Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur ( peut etre 0 mais pas vide)

1

Transfert 139 vers 777 -
Valeur

[Price]  Required

Données pré-remplie modifiable manuellement par le collaborateur ( peut etre 0 mais pas vide)

Calcul : @TODO

Avant clotûre -
Subvention Brute

[Price] Required

Calcul : @TODO

NON

A la clotûre -
Cumul des amortissements

[Price] Required

Calcul: @TODO

NON

Ligne Etat

Reprise du total de chaque colonne pour la feuille ETAT

non modifiable 

Ligne C. Regional

[Price]

Reprise du total de chaque colonne pour la feuille Région

non modifiable 

Ligne C. Départemental

[Price]

Reprise du total de chaque colonne pour la feuille département

non modifiable 

Ligne Divers

[Price]

Reprise du total de chaque colonne pour la DIVERS

non modifiable 

TOTAL

[Price]

Calcul : somme de Etat, Région, département et divers

Total Justifié

[PRICE]

Calcul :  Total justif des années antérieurs + justifié N

N° de Comptes 4411

[Range]

Range de compte 4411* Non modifiable

Valeurs en comptabilité 4411

[price] 

Somme des Soldes N des comptes issus des range 4411*

VÉRIFICATION 4411*

[price] 

Calcul : VALEUR EN COMPTA DES 4411* - A RECEVOIR FIN N

N° de Comptes 4419*

[Range]

Range de compte 4419* Non modifiable

Valeurs en comptabilité 4419

[price] 

Somme des Soldes N des comptes issus des range 4419*

VÉRIFICATION 4419*

[price] 

Calcul : VALEUR EN COMPTA DES 4419* + Perçu d'avance N

N° de Comptes 777*

[Range]

Range de compte 777* Non modifiable

Valeurs en comptabilité 777

[price] 

Somme des Soldes N des comptes issus des range 777*

VÉRIFICATION 777*

[price] 

Calcul : VALEUR EN COMPTA DES 777* -  Total Valeur Transfert

N° de Comptes 131*

[Range]

Range de compte 131* Non modifiable

Valeurs en comptabilité 131

[price] 

Somme des Soldes N des comptes issus des range 131*

VÉRIFICATION 131*

[price] 

Calcul : VALEUR EN COMPTA DES 1319* -Total Subv. brute

N° de Comptes 139*

[Range]

Range de compte 139* Non modifiable

Valeurs en comptabilité 139

[price] 

Somme des Soldes N des comptes issus des range 139*

VÉRIFICATION 139*

[price] 

Calcul : VALEUR EN COMPTA DES 139* - Total Cumul des amortissements