Liste des contrôles

1. Programme de travail : Liste de cases à cocher permettant aux utilisateurs qui le souhaites d'avoir un guide pour réaliser le cycle en cours.
   • non obligatoires
   • ne comptant pas dans le calcul de la progression du contrôle
   • Attention, il est tout de même nécessaire de passer cette feuille de travail en "Acceptée" pour valider le cycle.
     
     
2. Acceptation : Formulaire de questions / réponses avec observations concernant des informations légales.
3. Effectifs : Liste des structures scolaires avec leurs effectifs, régimes, niveaux et tarifs.
4. Fraude : Formulaire de questions / réponses avec observations concernant la fraude.
5. Juridique : Formulaire d'identification des contacts et Formulaire de situation juridique immeuble.
6. Travail : Formulaire de questions / réponses avec observations concernant les procédures de vérification